Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSMAIS
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

Numéro de dépôt :
3140327
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2012
TSMAIS de KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

Présentation de la marque TSMAIS

Déposée le 7 janvier 2002 par KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSMAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, domicilié(e) 1-1 Shibaura 1-Chome Minato-Ku Tokyo Japon - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque TSMAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSMAIS est expirée depuis le 7 janvier 2012.

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA a également déposé les autres marques suivantes : GAMMA SPECT , L'EMPREINTE DE DEMAIN , ApriPoco , Super Density Disc , 1000 YEARS OF ENERGY , 4 S , OMLETTO , PFD , PROGRESSIVE EYE , FLEXART


KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA - 1-1 Shibaura 1-Chome Minato-Ku Tokyo Japon - Japon


GILBEY de HAAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Complexe de coupe-circuits et commutateurs de déconnection pour sous-stations transformatrices.